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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
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VALDURANCE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALDURANCE HABITAT
HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME
SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4340531
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
VALDURANCE HABITAT de HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque VALDURANCE HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE et la Société Anonyme (SA) SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALDURANCE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 rue Docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France et la Société Anonyme (SA) SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 rue Docteur Simon Pietri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD domicilié(e) 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France.

La marque VALDURANCE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALDURANCE HABITAT arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITATIONS HAUTE PROVENCE , (Marque figurative) , HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT , (Marque figurative) , H2P HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME - 2 rue Docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France

SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME - 2 rue Docteur Simon Pietri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD - 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation .